1. Parties
Le présent contrat de prestation de nettoyage (le « Contrat ») est conclu le [DATE] entre [NOM DE L'ENTREPRISE DE NETTOYAGE], [FORME JURIDIQUE, N° SIRET], dont le siège est situé [ADRESSE DE L'ENTREPRISE] (le « Prestataire »), et [NOM DU CLIENT], demeurant ou ayant son siège [ADRESSE DU CLIENT] (le « Client »).
2. Locaux
Le Prestataire assure des prestations de nettoyage à l'adresse suivante : [ADRESSE D'INTERVENTION] (les « Locaux »), qui consistent en [TYPE DE LOCAUX, ex. : maison de 3 chambres / bureaux de 450 m²].
3. Prestations
Le Prestataire réalise les tâches énumérées en [ANNEXE A / LISTE DE CONTRÔLE], notamment : [TÂCHES, ex. : dépoussiérage des surfaces, aspiration et lavage des sols, nettoyage des cuisines et salles de bains, vidage des poubelles, réfection des lits]. Sont exclues, sauf ajout par écrit : [EXCLUSIONS, ex. : intérieur des fours, vitres extérieures, moquettes, déchets dangereux, port de charges lourdes].
4. Fréquence et horaires
Les prestations sont assurées [FRÉQUENCE, ex. : chaque semaine / tous les quinze jours / chaque jour du lundi au vendredi] le [JOUR(S)] entre [PLAGE HORAIRE], à compter du [DATE DE DÉBUT]. Si une intervention prévue tombe un jour férié, elle est reportée au [JOUR DE REMPLACEMENT].
5. Prix et paiement
Le Client paie [MONTANT ET DEVISE] par [INTERVENTION / MOIS / HEURE]. Les tâches supplémentaires sont facturées [TARIF]. Le Prestataire facture [FRÉQUENCE DE FACTURATION] et les factures sont payables sous [NOMBRE] jours. Tout retard de paiement entraîne des pénalités de [PÉNALITÉS DE RETARD], dans les limites prévues par la loi applicable. Les tarifs peuvent être modifiés moyennant un préavis écrit de [NOMBRE] jours.
6. Produits et matériel
[LE PRESTATAIRE / LE CLIENT] fournit les produits et le matériel de nettoyage. [SI LE CLIENT : le Client fournit les produits suivants : LISTE.] Le Prestataire utilise des produits [STANDARD / ÉCOLABELLISÉS / CHOISIS PAR LE CLIENT] et suit toute instruction raisonnable concernant les surfaces nécessitant un soin particulier.
7. Accès et sécurité
Le Client donne accès aux Locaux par [MODE D'ACCÈS, ex. : clé, code de boîte à clés, présence sur place]. Le Prestataire conserve les clés et codes d'accès en sécurité, ferme les Locaux en partant et restitue les clés à la fin du Contrat. Si le Prestataire ne peut accéder aux Locaux à l'heure prévue, l'intervention peut être facturée en totalité.
8. Annulations
Le Client peut annuler ou reporter une intervention sans frais moyennant un préavis d'au moins [NOMBRE] heures. Les interventions annulées avec un préavis plus court sont facturées à hauteur de [POURCENTAGE] % du tarif normal.
9. Dommages et satisfaction
Le Prestataire prend un soin raisonnable des biens du Client. Le Client signale tout dommage dans les [NOMBRE] heures suivant une intervention, et le Prestataire répare, remplace ou indemnise les dommages causés par sa négligence, dans la limite de [PLAFOND]. Le Prestataire n'est pas responsable des dommages préexistants, de l'usure normale ni des objets mal fixés. Si le Client n'est pas satisfait d'une intervention, le Prestataire repasse gratuitement sur les zones concernées s'il en est informé dans les [NOMBRE] heures.
10. Personnel, assurance et non-sollicitation
Le Prestataire agit en toute indépendance et est responsable de son personnel, des salaires et des charges sociales et fiscales. Il maintient une assurance de responsabilité civile d'au moins [MONTANT]. Pendant la durée du Contrat et pendant [NOMBRE] mois après son terme, le Client n'embauche pas directement le personnel du Prestataire intervenu dans les Locaux sans l'accord écrit du Prestataire, [OU : verse une indemnité de MONTANT].
11. Durée et résiliation
Le Contrat prend effet le [DATE DE DÉBUT] et se poursuit [POUR UNE DURÉE DE DURÉE / JUSQU'À SA RÉSILIATION]. Chaque partie peut le résilier moyennant un préavis écrit de [NOMBRE] jours, ou immédiatement en cas de manquement grave.
12. Droit applicable
Le Contrat est soumis au droit [français / belge / suisse / québécois / AUTRE]. Il constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et ne peut être modifié que par écrit.
13. Signatures
Les parties conviennent de signer le présent document par voie électronique et reconnaissent que cette signature a la même valeur que leur signature manuscrite. Le document signé, son certificat de signature et sa piste d'audit sont conservés par chacune des parties. LE PRESTATAIRE : [NOM DE L'ENTREPRISE DE NETTOYAGE] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Date : [DATE] LE CLIENT : [NOM DU CLIENT] Signature : ____________________ Date : [DATE]