1. Parties
Le présent contrat de construction (le « Contrat ») est conclu le [DATE] entre [NOM DU MAÎTRE D'OUVRAGE], demeurant [ADRESSE DU MAÎTRE D'OUVRAGE] (le « Maître d'ouvrage »), et [NOM DE L'ENTREPRISE], [FORME JURIDIQUE, N° SIRET], dont le siège est situé [ADRESSE DE L'ENTREPRISE], [N° DE LICENCE OU D'AGRÉMENT, le cas échéant] (l'« Entreprise »).
2. Ouvrage et chantier
L'Entreprise réalise les travaux décrits au présent Contrat pour l'opération dénommée [NOM DU PROJET], située [ADRESSE DU CHANTIER] (le « Projet »).
3. Description des travaux
L'Entreprise fournit l'ensemble de la main-d'œuvre, des matériaux, des équipements et des prestations nécessaires pour réaliser les travaux suivants dans les règles de l'art, conformément aux plans et descriptifs énumérés en [ANNEXE A, ex. : plans du DATE établis par ARCHITECTE] (les « Travaux ») : [DESCRIPTION DES TRAVAUX]. Sont exclus : [EXCLUSIONS].
4. Prix
Le Maître d'ouvrage paie à l'Entreprise [PRIX FORFAITAIRE ET DEVISE] pour les Travaux [OU : le coût réel des Travaux majoré d'honoraires de POURCENTAGE %, dans la limite d'un plafond garanti de MONTANT]. Le prix comprend [ÉLÉMENTS INCLUS, ex. : autorisations, évacuation des déchets, nettoyage] et exclut [ÉLÉMENTS EXCLUS].
5. Échéancier de paiement
Les paiements sont effectués comme suit : [MONTANT OU POURCENTAGE DE L'ACOMPTE] à la signature ; des paiements intermédiaires de [MONTANTS] à l'achèvement de [ÉTAPES, ex. : fondations, charpente, couverture, cloisons] ; et le solde de [POURCENTAGE] % à l'achèvement complet et à la réception des Travaux par le Maître d'ouvrage. Le Maître d'ouvrage règle chaque facture validée dans un délai de [NOMBRE] jours. [FACULTATIF : Le Maître d'ouvrage peut retenir POURCENTAGE % de chaque paiement intermédiaire jusqu'à l'achèvement, dans les limites prévues par la loi applicable.]
6. Délais
L'Entreprise commence les Travaux aux alentours du [DATE DE DÉBUT] et les achève pour l'essentiel au plus tard le [DATE D'ACHÈVEMENT], sous réserve de prolongations liées aux avenants acceptés, aux retards imputables au Maître d'ouvrage et aux événements échappant au contrôle raisonnable de l'Entreprise, tels que des intempéries graves, des pénuries de matériaux ou des décisions administratives.
7. Avenants
Le Maître d'ouvrage peut demander des modifications des Travaux. Aucune modification n'est réalisée sans un avenant écrit signé par les deux parties, décrivant la modification, l'ajustement du prix et, le cas échéant, celui du calendrier. Les conditions de chantier imprévues sont traitées par avenant.
8. Autorisations, normes et sécurité
[L'ENTREPRISE / LE MAÎTRE D'OUVRAGE] obtient l'ensemble des autorisations d'urbanisme et contrôles requis. L'Entreprise exécute les Travaux conformément aux normes de construction et à la réglementation applicables, maintient un chantier sûr et raisonnablement propre, et évacue les déchets à l'achèvement.
9. Assurances
L'Entreprise maintient une assurance de responsabilité civile d'au moins [MONTANT], les assurances obligatoires prévues par la loi applicable (en France, notamment l'assurance de responsabilité décennale pour les travaux qui y sont soumis) et [AUTRES ASSURANCES], et en fournit les attestations sur demande. Le Maître d'ouvrage maintient une assurance de l'ouvrage [LE CAS ÉCHÉANT].
10. Sous-traitants et paiements
L'Entreprise peut recourir à des sous-traitants qualifiés et reste responsable de leurs travaux. Elle paie rapidement ses sous-traitants et fournisseurs et, sur demande, fournit les justificatifs de paiement ou les mainlevées prévus par la loi applicable.
11. Garantie
L'Entreprise garantit que les Travaux seront exempts de défauts de matériaux et de mise en œuvre pendant [DURÉE DE GARANTIE, ex. : un (1) an] après leur achèvement et s'engage à corriger ces défauts à ses frais après notification écrite. Les garanties des fabricants sur les matériaux et équipements sont transmises au Maître d'ouvrage. Cette garantie contractuelle s'ajoute aux garanties légales applicables et ne les limite pas.
12. Résiliation
Chaque partie peut résilier le Contrat si l'autre manque gravement à ses obligations et n'y remédie pas dans les [NOMBRE] jours suivant une mise en demeure écrite. Si le Maître d'ouvrage résilie sans faute de l'Entreprise, il paie les Travaux réalisés et les matériaux commandés jusqu'à la date de résiliation, majorés de [POURCENTAGE RAISONNABLE DE FRAIS GÉNÉRAUX / MARGE].
13. Litiges et droit applicable
Les parties s'efforcent d'abord de régler leurs différends à l'amiable, puis [PAR MÉDIATION / PAR ARBITRAGE / DEVANT LES TRIBUNAUX DE VILLE]. Le Contrat est soumis au droit [français / belge / suisse / québécois / AUTRE]. Il constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et ne peut être modifié que par un écrit signé par les deux parties.
14. Signatures
Les parties conviennent de signer le présent document par voie électronique et reconnaissent que cette signature a la même valeur que leur signature manuscrite. Le document signé, son certificat de signature et sa piste d'audit sont conservés par chacune des parties. LE MAÎTRE D'OUVRAGE : [NOM DU MAÎTRE D'OUVRAGE] Signature : ____________________ Date : [DATE] L'ENTREPRISE : [NOM DE L'ENTREPRISE] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE]