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Modèle gratuit · Mis à jour

Avenant de travaux (ordre de modification) : modèle gratuit

L'avenant de travaux consigne une modification convenue du périmètre d'un contrat existant et l'ajustement du prix et du calendrier qui en découle, pour que les deux parties valident avant le début des travaux supplémentaires.

Un avenant de travaux (ou ordre de modification) est un court document signé qui modifie un contrat existant en décrivant les travaux ajoutés, supprimés ou modifiés, ainsi que leur effet sur le prix et le calendrier. Il en faut un chaque fois que le périmètre d'un chantier, d'une mission de design ou d'une prestation de services change après la signature du contrat initial.

Remplacez tout ce qui est entre [CROCHETS], exportez en PDF, puis envoyez-le à signer.

1. Références de l'avenant

Avenant n° : [NUMÉRO] Date : [DATE] Projet : [NOM DU PROJET] Adresse du chantier : [ADRESSE] Contrat initial : [INTITULÉ DU CONTRAT] du [DATE DU CONTRAT] (le « Contrat »)

2. Parties

Le présent avenant est conclu entre [NOM DU MAÎTRE D'OUVRAGE / DU CLIENT], demeurant [ADRESSE] (le « Maître d'ouvrage »), et [NOM DE L'ENTREPRISE / DU PRESTATAIRE], dont le siège est situé [ADRESSE] (l'« Entreprise »), parties au Contrat.

3. Demandeur et motif

Cette modification a été demandée par [LE MAÎTRE D'OUVRAGE / L'ENTREPRISE / L'ARCHITECTE] en raison de [MOTIF, ex. : demande d'équipements haut de gamme par le maître d'ouvrage / découverte d'un dégât des eaux caché / travaux supplémentaires exigés lors d'un contrôle].

4. Description de la modification

Le périmètre des travaux prévu au Contrat est modifié comme suit : [DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX AJOUTÉS, SUPPRIMÉS OU MODIFIÉS, y compris matériaux, quantités et spécifications]. Pièces justificatives : [PLANS / DEVIS / PHOTOS JOINTS].

5. Ajustement du prix

Prix initial du Contrat : [MONTANT] Variation nette due aux avenants précédents : [MONTANT] Prix du Contrat avant le présent avenant : [MONTANT] Présent avenant : [AUGMENTATION / DIMINUTION] de [MONTANT] Nouveau prix du Contrat : [MONTANT] Le montant de la modification est établi [AU FORFAIT / EN RÉGIE AUX TARIFS SUIVANTS / SUR PRIX UNITAIRES].

6. Modalités de paiement

Le paiement de cette modification intervient [AVEC LE PROCHAIN PAIEMENT INTERMÉDIAIRE / SOUS FORME D'UN ACOMPTE DE MONTANT AVANT LE DÉBUT DES TRAVAUX / À L'ACHÈVEMENT DE LA MODIFICATION].

7. Ajustement du délai

La date d'achèvement prévue au Contrat est [PROLONGÉE DE NOMBRE JOURS / INCHANGÉE]. Nouvelle date d'achèvement : [DATE].

8. Effet sur le Contrat

Sauf modification par le présent avenant, toutes les stipulations du Contrat demeurent pleinement en vigueur. En cas de contradiction entre le présent avenant et le Contrat, l'avenant prévaut pour la modification qu'il décrit. L'Entreprise ne commence pas les travaux modifiés avant la signature du présent avenant par les deux parties, sauf urgence imposant une intervention immédiate pour protéger les personnes ou les biens.

9. Droit applicable

Le présent avenant est soumis au même droit que le Contrat, à savoir le droit [français / belge / suisse / québécois / AUTRE].

10. Signatures

Les parties conviennent de signer le présent document par voie électronique et reconnaissent que cette signature a la même valeur que leur signature manuscrite. Le document signé, son certificat de signature et sa piste d'audit sont conservés par chacune des parties. LE MAÎTRE D'OUVRAGE : [NOM DU MAÎTRE D'OUVRAGE / DU CLIENT] Signature : ____________________ Date : [DATE] L'ENTREPRISE : [NOM DE L'ENTREPRISE / DU PRESTATAIRE] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Date : [DATE]

Notre avis : Notre avis : la règle est simple et souvent enfreinte : pas de signature, pas de travaux supplémentaires. Les « ajoutez-le, c'est rien » lancés à l'oral deviennent des factures impayées et des litiges en fin de chantier. Numérotez chaque avenant, faites référence au contrat initial et indiquez le nouveau prix total du marché, pas seulement la différence, pour que chacun sache où en est le chantier. On oublie souvent l'impact sur le délai : si les travaux en plus ajoutent des jours, écrivez-le. L'envoyer en signature électronique depuis le chantier prend une minute. Il complète notre contrat de construction et notre contrat de travaux de rénovation.

Quand utiliser le modèle « avenant de travaux » ?

  • Quand un client demande des travaux qui ne figuraient pas dans le contrat initial
  • Quand des conditions de chantier imprévues exigent des travaux ou des matériaux supplémentaires
  • En cas de remplacement de matériaux ou de modification des spécifications
  • Pour une modification de périmètre sur un projet logiciel, de design ou de services

Comment remplir ce modèle ?

  1. Numérotez l'avenant et indiquez l'intitulé et la date du contrat initial.
  2. Expliquez qui a demandé la modification et pourquoi, puis décrivez précisément les travaux ajoutés ou supprimés.
  3. Complétez le détail du prix pour que le nouveau prix du contrat soit clair, et fixez le mode de paiement de la modification.
  4. Indiquez toute modification de la date d'achèvement.
  5. Importez l'avenant dans eSignSimple et envoyez-le aux deux parties en signature électronique avant de commencer les travaux supplémentaires.

Comment le faire signer en ligne ?

  1. Enregistrez-le en Word ou en PDF. Collez le texte complété dans Word ou Google Docs et gardez-le au format .docx, ou exportez-le en PDF. eSignSimple accepte les deux, ainsi que DOC, ODT et RTF, jusqu'à 25 Mo ; les fichiers Word sont convertis en PDF à l'import.
  2. Importez et placez les champs. Inscrivez-vous avec Google, importez le fichier et faites glisser les champs signature, initiales, date et texte sur la page pour chaque signataire. Définissez un ordre de signature si une partie doit signer en premier.
  3. Envoyez-le à signer. Chaque signataire reçoit un lien personnel et signe dans son navigateur, sans créer de compte. Des relances automatiques partent tous les trois jours (trois au maximum) jusqu'à ce que tout le monde ait signé.
  4. Conservez l'exemplaire signé. Quand la dernière personne a signé, chacun peut télécharger le PDF final avec un certificat de signature, une piste d'audit et une empreinte SHA-256 vérifiable plus tard.

Vous signez seul, sur votre propre appareil ? Le guide pour signer un PDF présente les options gratuites intégrées, et la page sécurité explique comment les fichiers signés sont stockés et vérifiés.

Ce modèle est une information générale, pas un conseil juridique. Le droit diffère selon les pays ; faites relire les contrats à fort enjeu par un avocat.

Rédigé par Buğra Sözeri, fondateur et rédacteur, eSignSimple · Dernière relecture

Buğra développe eSignSimple et rédige et tient à jour ses guides. Il vérifie chaque page juridique à partir des textes officiels cités et met les pages à jour lorsque la loi ou le produit évolue. Il n'est pas avocat et rien ici ne constitue un conseil juridique. À propos d'eSignSimple

Questions fréquentes

Qu'est-ce qu'un avenant de travaux ?

C'est une modification écrite d'un contrat de travaux qui consigne les changements de périmètre, de prix ou de délai, signée par les deux parties.

Peut-on commencer les travaux avant la signature de l'avenant ?

En règle générale, non. Démarrer sans avenant signé est une source fréquente de litiges sur le paiement. Les urgences qui menacent la sécurité des personnes ou des biens sont l'exception habituelle.

Un avenant peut-il réduire le prix du contrat ?

Oui. Un avenant peut supprimer des travaux ou remplacer des matériaux par des matériaux moins chers, ce qui crée un avoir en faveur du maître d'ouvrage.

Comment faire signer un avenant rapidement sur le chantier ?

Envoyez l'avenant avec eSignSimple. Le client peut signer depuis son téléphone sans compte, et la piste d'audit indique quand il a été approuvé.

Un avenant de travaux peut-il être signé électroniquement ?

Oui. Importez votre version Word ou PDF, placez les champs de signature et de date, puis envoyez-la ; les signataires ouvrent un lien et signent depuis n'importe quel appareil, sans créer de compte. eSignSimple ajoute une piste d'audit et un certificat de signature. Il devient ainsi facile de valider une modification le jour même, sur le chantier.