1. Parties
Le présent contrat de travaux (le « Contrat ») est conclu le [DATE] entre [NOM DU OU DES PROPRIÉTAIRES], demeurant [ADRESSE DU LOGEMENT] (le « Client »), et [NOM DE L'ENTREPRISE], [FORME JURIDIQUE, N° SIRET], dont le siège est situé [ADRESSE DE L'ENTREPRISE], téléphone [TÉLÉPHONE], [N° DE LICENCE OU D'AGRÉMENT, le cas échéant] (l'« Entreprise »).
2. Description des travaux
L'Entreprise réalise les travaux suivants dans le logement : [DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX, y compris pièces ou zones, matériaux, marques, modèles, coloris et quantités] (les « Travaux »). Ne sont pas compris : [EXCLUSIONS, ex. : peinture, mise aux normes électrique, pose d'électroménager].
3. Matériaux
L'Entreprise fournit l'ensemble des matériaux, à l'exception de ceux fournis par le Client et énumérés ici : [ÉLÉMENTS FOURNIS PAR LE CLIENT]. Sauf indication contraire, les matériaux sont neufs et de bonne qualité. Les provisions prévues pour les éléments que le Client choisira plus tard sont les suivantes : [ÉLÉMENTS ET MONTANTS PROVISIONNÉS] ; tout dépassement d'une provision fait l'objet d'un avenant.
4. Prix et paiement
Le prix total du Contrat est de [MONTANT TOTAL ET DEVISE]. Le Client verse un acompte de [MONTANT DE L'ACOMPTE] à la signature [NOTE : certains pays encadrent l'acompte ou interdisent tout paiement pendant le délai de rétractation], puis [PAIEMENTS INTERMÉDIAIRES LIÉS À DES ÉTAPES], le solde de [MONTANT] étant dû à l'achèvement et après la visite de fin de chantier. Les paiements sont effectués par [MODE DE PAIEMENT]. Hormis l'acompte, l'Entreprise ne demande aucun paiement pour des travaux non réalisés ou des matériaux non livrés.
5. Délais
Les Travaux commencent aux alentours du [DATE DE DÉBUT] et sont achevés pour l'essentiel au plus tard le [DATE D'ACHÈVEMENT]. Les horaires de travail sont les suivants : [JOURS ET HORAIRES]. Les retards dus aux intempéries, à la disponibilité des matériaux, aux contrôles, aux avenants ou au Client prolongent le calendrier d'autant.
6. Modifications
Toute modification des Travaux, du prix ou du calendrier doit être convenue dans un avenant écrit signé par les deux parties avant le début des travaux modifiés.
7. Autorisations et contrôles
L'Entreprise obtient et prend en charge l'ensemble des autorisations requises et organise les contrôles, sauf indication contraire ici : [EXCEPTIONS]. Les Travaux sont conformes aux normes de construction applicables.
8. Accès, protection et nettoyage
Le Client donne à l'Entreprise un accès raisonnable aux zones de travaux ainsi qu'à l'eau et à l'électricité. L'Entreprise protège les sols, le mobilier et les espaces verts à proximité des zones de travaux, maintient le chantier raisonnablement propre et évacue tous les déchets à l'achèvement.
9. Assurances
L'Entreprise maintient une assurance de responsabilité civile d'au moins [MONTANT] ainsi que les assurances obligatoires prévues par la loi applicable, et en fournit la preuve sur demande.
10. Garantie
L'Entreprise garantit la bonne exécution de ses travaux pendant [DURÉE DE GARANTIE, ex. : un (1) an] à compter de l'achèvement et répare gratuitement les défauts d'exécution après notification écrite. Les garanties des fabricants sur les matériaux sont transmises au Client. La garantie ne couvre pas les dommages dus à une mauvaise utilisation, à un défaut d'entretien ou à l'usure normale. Elle s'ajoute aux garanties légales applicables et ne les limite pas.
11. Droit de rétractation
Selon le droit de la consommation applicable, le Client peut disposer d'un droit légal de rétractation pendant un certain délai après la signature (par exemple lorsque le Contrat est conclu hors de l'établissement de l'Entreprise ; en France, ce délai est en principe de 14 jours). Les informations et le formulaire de rétractation requis figurent en [ANNEXE / AVIS].
12. Résiliation et litiges
Chaque partie peut résilier le Contrat en cas de manquement grave auquel il n'est pas remédié dans les [NOMBRE] jours suivant une mise en demeure écrite. En cas de résiliation, le Client paie les Travaux correctement réalisés. Les parties s'efforcent de régler leurs différends à l'amiable, puis [PAR MÉDIATION / PAR ARBITRAGE / DEVANT LES TRIBUNAUX DE VILLE].
13. Droit applicable et dispositions générales
Le Contrat est soumis au droit [français / belge / suisse / québécois / AUTRE]. Il constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et ne peut être modifié que par un écrit signé par les deux parties.
14. Signatures
Les parties conviennent de signer le présent document par voie électronique et reconnaissent que cette signature a la même valeur que leur signature manuscrite. Le document signé, son certificat de signature et sa piste d'audit sont conservés par chacune des parties. LE CLIENT : [NOM DU OU DES PROPRIÉTAIRES] Signature : ____________________ Date : [DATE] L'ENTREPRISE : [NOM DE L'ENTREPRISE] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Date : [DATE]