1. Parties
Le présent contrat de conseil (le « Contrat ») est conclu le [DATE D'EFFET] entre [NOM OU RAISON SOCIALE DU CLIENT], [ADRESSE DU CLIENT] (le « Client »), et [NOM DU CONSULTANT], [STATUT ET N° SIRET], [ADRESSE DU CONSULTANT] (le « Consultant »).
2. Prestations de conseil
Le Consultant fournit les prestations de conseil suivantes : [DESCRIPTION DES PRESTATIONS] (les « Prestations »). Les livrables comprennent [LIVRABLES, ex. : un rapport écrit, un atelier, un plan stratégique], à remettre au plus tard le [ÉCHÉANCES]. Tout travail supplémentaire hors de ce périmètre fait l'objet d'un accord écrit.
3. Durée
Le Contrat prend effet à la Date d'effet et se poursuit jusqu'au [DATE DE FIN / ACHÈVEMENT DES PRESTATIONS], sauf résiliation anticipée dans les conditions de l'article 10.
4. Honoraires
Le Client verse au Consultant [MODE DE RÉMUNÉRATION, ex. : 150 € HT de l'heure / un forfait mensuel de 3 000 € HT / un forfait de 10 000 € HT]. [FACULTATIF : les heures du forfait mensuel non utilisées SONT / NE SONT PAS reportées sur le mois suivant.]
5. Facturation et frais
Le Consultant facture le Client [FRÉQUENCE DE FACTURATION] ; les factures sont payables dans un délai de [DÉLAI] jours à compter de leur date d'émission. Le Client rembourse, sur justificatifs, les frais raisonnables approuvés au préalable et engagés pour l'exécution des Prestations.
6. Relations entre les parties
Le Consultant agit en prestataire indépendant ; il n'est ni salarié, ni associé, ni mandataire du Client. Il assume ses obligations fiscales, sociales et d'assurance, choisit ses méthodes de travail et n'a pas le pouvoir d'engager le Client.
7. Confidentialité
Le Consultant garde confidentielles toutes les informations non publiques reçues du Client et ne les utilise que pour exécuter les Prestations. Cette obligation se poursuit pendant [DURÉE DE SURVIE] après la fin du Contrat.
8. Propriété intellectuelle
Après paiement complet, le Client devient titulaire des droits d'exploitation sur les livrables réalisés spécifiquement pour lui, pour [USAGES, TERRITOIRE ET DURÉE]. Le Consultant reste propriétaire de ses méthodes, cadres d'analyse, outils préexistants et de son savoir-faire général, et concède au Client une licence non exclusive d'utilisation de ceux qui sont intégrés aux livrables, pour les besoins internes de son activité.
9. Limitation de responsabilité
Le Consultant est tenu d'une obligation de moyens ; le Client reste seul responsable de ses décisions de gestion. Hors manquement à la confidentialité, la responsabilité totale de chaque partie ne peut excéder [PLAFOND, ex. : les honoraires versés au cours des 12 derniers mois], et aucune partie n'est responsable des dommages indirects.
10. Résiliation
Chaque partie peut résilier le Contrat moyennant un préavis écrit de [DURÉE DU PRÉAVIS]. Chaque partie peut le résilier immédiatement si l'autre commet un manquement grave auquel elle ne remédie pas dans un délai de [DÉLAI] après mise en demeure. Le Client paie les Prestations réalisées jusqu'à la date de résiliation.
11. Droit applicable et dispositions générales
Le Contrat est soumis au droit [français / belge / suisse / québécois]. Il constitue l'intégralité de l'accord des parties sur son objet et ne peut être modifié que par un écrit signé des deux parties.
12. Signatures
Les parties conviennent de signer le présent document par voie électronique, le cas échéant en plusieurs exemplaires, et reconnaissent que cette signature a la même valeur que leur signature manuscrite. Le document signé, son certificat de signature et sa piste d'audit sont conservés par chacune des parties. LE CLIENT : [NOM DU CLIENT] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE] LE CONSULTANT : [NOM DU CONSULTANT] Signature : ____________________ Date : [DATE]