1. Parties
Le présent contrat de création de site web (le « Contrat ») est conclu le [DATE] entre [NOM DU CLIENT], dont le siège est situé [ADRESSE DU CLIENT] (le « Client »), et [NOM DU DESIGNER], dont le siège est situé [ADRESSE DU DESIGNER] (le « Designer »).
2. Périmètre du projet
Le Designer conçoit et développe pour le Client un site web à l'adresse [NOM DE DOMAINE] (le « Site »), comprenant : [NOMBRE] pages, à savoir [LISTE DES PAGES] ; les fonctionnalités suivantes : [FONCTIONNALITÉS, ex. : formulaire de contact, blog, boutique en ligne avec NOMBRE produits, module de réservation] ; réalisé sur [PLATEFORME / CMS] ; adapté aux ordinateurs, tablettes et mobiles ; et [AUTRE, ex. : paramétrage SEO de base, installation d'un outil de mesure d'audience]. Les éléments non listés, tels que la rédaction, la photographie ou les intégrations sur mesure, sont exclus sauf ajout par écrit.
3. Déroulement et calendrier
Le projet suit les étapes suivantes : (1) cadrage et arborescence au plus tard le [DATE] ; (2) maquettes graphiques au plus tard le [DATE] ; (3) développement au plus tard le [DATE] ; (4) tests et recette client au plus tard le [DATE] ; (5) mise en ligne au plus tard le [DATE DE MISE EN LIGNE]. Le Client examine chaque livrable et y répond dans un délai de [NOMBRE] jours ouvrés. Tout retard dans les retours ou la fourniture des contenus par le Client décale le calendrier d'autant.
4. Contenus et obligations du Client
Le Client fournit l'ensemble des textes, images, logos, données produits et accès nécessaires au plus tard le [DATE LIMITE DES CONTENUS] et garantit disposer des droits pour les utiliser. Le Designer n'est pas responsable des erreurs figurant dans les contenus fournis par le Client. Le Client reste responsable des pages légales, telles que les mentions légales, la politique de confidentialité et les conditions générales, sauf accord contraire.
5. Révisions
Le prix comprend [NOMBRE] séries de modifications sur les maquettes et [NOMBRE] séries sur le site développé. Les modifications supplémentaires, ou les changements demandés après validation des maquettes, sont facturés [TAUX HORAIRE] après accord écrit du Client.
6. Prix et paiement
Le prix total du projet est de [MONTANT ET DEVISE], payable comme suit : [POURCENTAGE D'ACOMPTE] % à la signature ; [POURCENTAGE] % à la validation des maquettes ; et [POURCENTAGE] % avant la mise en ligne. Les factures sont payables dans un délai de [DÉLAI DE PAIEMENT] jours. Le Designer peut différer la mise en ligne ou suspendre les travaux tant qu'une facture reste impayée. Tout retard de paiement entraîne des intérêts de [TAUX] % par mois, dans la limite permise par la loi.
7. Hébergement, nom de domaine et services tiers
[CHOISIR : Le Client achète et détient le compte d'hébergement et le nom de domaine, et en donne l'accès au Designer. / Le Designer organise l'hébergement moyennant PRIX par PÉRIODE dans le cadre d'un contrat distinct.] Les thèmes, extensions, polices et services tiers sont soumis à leurs propres licences et tarifs, à la charge du Client.
8. Tests, recette et mise en ligne
Le Designer teste le Site sur les versions actuelles des principaux navigateurs et appareils. Le Client dispose de [NOMBRE] jours après la présentation du site pour signaler les anomalies ; le site est réputé accepté lorsque le Client le valide par écrit ou le met en ligne, ou à l'expiration de ce délai sans anomalie signalée.
9. Propriété et mention
Après paiement intégral, le Client devient titulaire des droits sur le design final du Site et conserve ceux sur les contenus qu'il a fournis. Le Designer conserve la propriété de son code, de ses frameworks et de ses outils préexistants et concède au Client une licence non exclusive et perpétuelle pour les utiliser dans le cadre du Site. [FACULTATIF : Le Designer peut insérer un discret lien de crédit en pied de page et présenter le Site dans son portfolio.]
10. Garantie et maintenance
Le Designer corrige gratuitement les bogues imputables à son propre travail signalés dans les [DURÉE DE GARANTIE, ex. : trente (30)] jours suivant la mise en ligne. Cette garantie ne couvre pas les problèmes causés par des modifications du Client, des mises à jour de tiers ou l'hébergement. La maintenance, les mises à jour et l'assistance sont proposées [au TAUX HORAIRE / dans le cadre d'un contrat de maintenance distinct].
11. Résiliation, responsabilité et droit applicable
Chaque partie peut résilier le Contrat moyennant un préavis écrit de [DURÉE DU PRÉAVIS] ; le Client paie alors les travaux réalisés à cette date et l'acompte reste acquis. La responsabilité totale de chaque partie est limitée aux sommes payées au titre du Contrat, à l'exclusion des préjudices indirects. Le Contrat est régi par le droit de [DROIT APPLICABLE] et constitue l'intégralité de l'accord des parties.
12. Signatures
Les parties conviennent que le présent document peut être signé par voie électronique et en plusieurs exemplaires, et que la signature électronique a la même valeur que la signature manuscrite. CLIENT : [NOM DU CLIENT] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE] DESIGNER : [NOM DU DESIGNER] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE]