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Guide · Mis à jour · Par Buğra Sözeri

Qu'est-ce qu'une piste d'audit en signature électronique ?

Une piste d'audit (ou journal de preuve) est l'historique horodaté de tout ce qui arrive à un document pendant la signature : création, envoi, ouvertures, signatures, refus, relances et finalisation, avec l'adresse IP et l'appareil de chaque action. C'est elle qui permet de démontrer qui a signé, quand, et que le document n'a pas été modifié depuis.

Que contient la piste d'audit d'eSignSimple ?

Pour chaque document : la date de création et d'envoi, l'e-mail de chaque signataire, chaque ouverture du lien, chaque signature avec son horodatage, son adresse IP et l'appareil ou navigateur utilisé, l'acceptation de signer électroniquement, les relances et la finalisation. Elle comprend aussi l'empreinte SHA-256 du document original et celle du fichier final.

Cette piste est imprimée dans le certificat de signature ajouté à la dernière page du PDF, pour que la preuve accompagne toujours le document.

Pourquoi la piste d'audit compte-t-elle en droit français ?

L'article 1366 du Code civil n'accorde la même force probante à l'écrit électronique qu'à condition d'identifier la personne dont il émane et de garantir son intégrité. Pour une signature simple, qui ne bénéficie pas de la présomption de fiabilité réservée à la signature qualifiée, la piste d'audit est le moyen principal d'apporter cette démonstration.

Comment vérifier qu'un document n'a pas été modifié ?

Comparez l'empreinte SHA-256 du fichier avec celle du certificat. Sur notre page de vérification, déposez le PDF : l'empreinte est calculée dans votre navigateur et comparée à celles que nous avons enregistrées. Si un seul octet a changé, elle ne correspond plus. Pour aller plus loin, lisez la définition de l'empreinte numérique et du certificat de signature.

Notre avis

Une signature sans piste d'audit, c'est un dessin. Conservez toujours le PDF final complet, certificat compris : c'est lui que vous produirez en cas de litige.

Rédigé par Buğra Sözeri, fondateur et rédacteur, eSignSimple · Dernière relecture

Buğra développe eSignSimple et rédige et tient à jour ses guides. Il vérifie chaque page juridique à partir des textes officiels cités et met les pages à jour lorsque la loi ou le produit évolue. Il n'est pas avocat et rien ici ne constitue un conseil juridique. À propos d'eSignSimple

Questions fréquentes

La piste d'audit contient-elle des données personnelles ?

Oui : noms, e-mails, adresses IP. Elle est traitée conformément à notre politique de confidentialité et supprimée avec le document.

Peut-on modifier une piste d'audit ?

Elle est figée dans le PDF final, couvert par l'empreinte SHA-256 : toute modification du fichier serait détectable.

Qui peut consulter la piste d'audit ?

L'expéditeur dans son tableau de bord, et tous les signataires via le certificat joint au PDF final.

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