1. Parties
Le présent contrat de prestation marketing (le « Contrat ») est conclu le [DATE] entre [NOM DU CLIENT], dont le siège est situé [ADRESSE DU CLIENT] (le « Client »), et [NOM DE L'AGENCE], dont le siège est situé [ADRESSE DE L'AGENCE] (l'« Agence »).
2. Services
L'Agence fournit les services marketing suivants (les « Services ») : [SERVICES, ex. : référencement naturel, gestion de campagnes sur les moteurs de recherche et les réseaux sociaux, contenus pour les réseaux sociaux (NOMBRE publications par mois), campagnes d'e-mailing, rédaction de contenus (NOMBRE articles par mois)] pour les canaux et marchés décrits en Annexe A. Tout service supplémentaire est convenu par écrit.
3. Durée
Le Contrat prend effet le [DATE DE DÉBUT] pour une durée initiale de [DURÉE INITIALE, ex. : six (6) mois], puis se renouvelle tacitement de mois en mois, sauf dénonciation par l'une des parties moyennant un préavis écrit de [DURÉE DU PRÉAVIS].
4. Honoraires et paiement
Le Client verse à l'Agence [UN FORFAIT MENSUEL / UN PRIX PAR PROJET] de [MONTANT ET DEVISE], facturé [d'avance le premier jour de chaque mois / à chaque étape]. [FACULTATIF : Prime de performance : CONDITIONS.] Les factures sont payables dans un délai de [DÉLAI DE PAIEMENT] jours. Tout retard de paiement entraîne des intérêts de [TAUX] % par mois, dans la limite permise par la loi, et l'Agence peut suspendre les Services tant que des factures restent impayées.
5. Budget publicitaire
Les dépenses média et publicitaires sont distinctes des honoraires de l'Agence. [CHOISIR : Le Client paie directement les plateformes publicitaires avec son propre moyen de paiement. / L'Agence paie les plateformes et refacture le Client au coût réel, majoré de frais de gestion de POURCENTAGE %.] Les dépenses publicitaires mensuelles ne dépassent pas [BUDGET MENSUEL] sans l'accord écrit du Client.
6. Obligations du Client et validations
Le Client fournit en temps utile l'accès aux comptes concernés, sa charte graphique, les informations sur ses produits et un interlocuteur, [NOM DU CONTACT]. Tous les contenus et campagnes destinés au public sont soumis à la validation du Client, qui les accepte ou les refuse dans un délai de [NOMBRE] jours ouvrés. Le Client est responsable de l'exactitude des allégations produits et des informations qu'il fournit.
7. Reporting et performance
L'Agence remet des rapports [PÉRIODICITÉ, ex. : mensuels] portant sur [INDICATEURS, ex. : trafic, prospects, conversions, coût d'acquisition, retour sur dépenses publicitaires] et rencontre le Client [FRÉQUENCE DES RÉUNIONS]. Les objectifs chiffrés figurant en Annexe A sont des objectifs et non des garanties ; l'Agence ne garantit ni positionnement, ni trafic, ni ventes, qui dépendent de facteurs hors de son contrôle.
8. Comptes et propriété
Tous les comptes publicitaires, propriétés d'analyse d'audience, profils sociaux et noms de domaine sont créés au nom du Client, ou lui sont transférés, et le Client en conserve l'accès administrateur. Après paiement, le Client devient titulaire des supports de campagne, contenus et créations réalisés pour lui au titre du Contrat. L'Agence conserve ses outils, modèles et méthodes préexistants.
9. Conformité et confidentialité
Chaque partie respecte la réglementation applicable en matière de publicité, de protection des consommateurs, de données personnelles et de prospection par e-mail, ainsi que les règles des plateformes. Chaque partie garde confidentielles les informations non publiques de l'autre. Lorsque l'Agence traite des données personnelles pour le compte du Client, les parties concluent les clauses de sous-traitance exigées par la loi (par exemple au titre du RGPD).
10. Résiliation
Après la durée initiale, chaque partie peut résilier le Contrat sans motif moyennant un préavis de [DURÉE DU PRÉAVIS], ou immédiatement si l'autre partie manque gravement à ses obligations et n'y remédie pas dans les [DÉLAI] jours suivant une mise en demeure. En cas de résiliation, le Client paie les Services exécutés jusqu'à la date de résiliation et l'Agence lui remet les accès aux comptes et les travaux en cours.
11. Responsabilité et droit applicable
La responsabilité totale de chaque partie au titre du Contrat est limitée aux honoraires payés au cours des [NOMBRE] mois précédant la réclamation, à l'exclusion des préjudices indirects et à l'exception des manquements à la confidentialité. Le Contrat est régi par le droit de [DROIT APPLICABLE], constitue l'intégralité de l'accord des parties et ne peut être modifié que par écrit.
12. Signatures
Les parties conviennent que le présent document peut être signé par voie électronique et en plusieurs exemplaires, et que la signature électronique a la même valeur que la signature manuscrite. CLIENT : [NOM DU CLIENT] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE] AGENCE : [NOM DE L'AGENCE] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE]