1. Références du bon de commande
Numéro du bon de commande : [NUMÉRO] Date : [DATE DU BON DE COMMANDE] Demandeur : [NOM DU DEMANDEUR, SERVICE] [FACULTATIF : Référence / numéro de devis : NUMÉRO DE DEVIS]
2. Acheteur
[RAISON SOCIALE DE L'ACHETEUR] [ADRESSE DE L'ACHETEUR] [NOM, E-MAIL ET TÉLÉPHONE DU CONTACT] [N° DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE / IDENTIFIANT FISCAL]
3. Fournisseur
[RAISON SOCIALE DU FOURNISSEUR] [ADRESSE DU FOURNISSEUR] [NOM, E-MAIL ET TÉLÉPHONE DU CONTACT] [N° DE TVA / IDENTIFIANT FISCAL DU FOURNISSEUR]
4. Adresse et conditions de livraison
Livrer à : [ADRESSE DE LIVRAISON] Date de livraison souhaitée : [DATE DE LIVRAISON] Mode d'expédition : [MODE D'EXPÉDITION] Conditions de livraison : [CONDITIONS, ex. : port payé par le fournisseur / INCOTERM ET LIEU]
5. Articles commandés
Article 1 : [RÉFÉRENCE / SKU] — [DÉSIGNATION] — Quantité : [QTÉ] — Prix unitaire : [PRIX UNITAIRE] — Total ligne : [TOTAL LIGNE] Article 2 : [RÉFÉRENCE / SKU] — [DÉSIGNATION] — Quantité : [QTÉ] — Prix unitaire : [PRIX UNITAIRE] — Total ligne : [TOTAL LIGNE] Article 3 : [RÉFÉRENCE / SKU] — [DÉSIGNATION] — Quantité : [QTÉ] — Prix unitaire : [PRIX UNITAIRE] — Total ligne : [TOTAL LIGNE] [AJOUTER DES LIGNES SI NÉCESSAIRE]
6. Totaux
Sous-total HT : [SOUS-TOTAL] Remise : [REMISE] TVA ([TAUX] %) : [MONTANT DE TVA] Frais de port : [FRAIS DE PORT] Total TTC : [MONTANT TOTAL ET DEVISE]
7. Conditions de paiement
Le paiement intervient [DÉLAI, ex. : trente (30) jours] après réception d'une facture conforme et des biens ou services. Les factures doivent mentionner le numéro de bon de commande ci-dessus et être envoyées à [E-MAIL DE LA COMPTABILITÉ FOURNISSEURS]. Les factures sans numéro de bon de commande valide peuvent être retournées.
8. Conditions générales
(a) Acceptation : le présent bon de commande devient ferme lorsque le Fournisseur le signe ou commence à l'exécuter. (b) Modifications : aucune modification du prix, des quantités ou de la livraison n'est valable sans l'accord écrit de l'Acheteur. (c) Contrôle : l'Acheteur peut contrôler les biens à la livraison et refuser les biens non conformes dans un délai de [DÉLAI DE CONTRÔLE] jours. (d) Propriété et risques : la propriété et les risques sont transférés à l'Acheteur à la livraison à l'adresse indiquée, sauf stipulation contraire des conditions de livraison. (e) Garantie : le Fournisseur garantit que les biens sont neufs, exempts de défauts et conformes à leur description. (f) Annulation : l'Acheteur peut annuler toute partie non livrée de la commande si la livraison a plus de [NOMBRE] jours de retard. (g) Droit applicable : le présent bon de commande est régi par le droit de [DROIT APPLICABLE]. [FACULTATIF : Le présent bon de commande est soumis aux conditions générales d'achat de l'Acheteur disponibles à LIEN OU ANNEXE, qui prévalent sur toute condition contraire du Fournisseur.]
9. Validation et acceptation par le fournisseur
Le présent bon de commande peut être signé par voie électronique, la signature électronique ayant la même valeur que la signature manuscrite. VALIDÉ PAR (ACHETEUR) : [RAISON SOCIALE DE L'ACHETEUR] Signature : ____________________ Nom : [NOM DE L'APPROBATEUR] Fonction : [FONCTION DE L'APPROBATEUR] Date : [DATE] ACCEPTÉ PAR (FOURNISSEUR) : [RAISON SOCIALE DU FOURNISSEUR] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE] Date de livraison confirmée : [DATE DE LIVRAISON CONFIRMÉE]