1. Parties
Le présent contrat de sponsoring (le « Contrat ») est conclu à compter du [DATE D'EFFET] entre [NOM DU SPONSOR], situé [ADRESSE DU SPONSOR] (le « Sponsor »), et [NOM DE LA PARTIE PARRAINÉE], située [ADRESSE] (l'« Organisateur »).
2. Objet du parrainage
Le Sponsor s'engage à parrainer [NOM DE L'ÉVÉNEMENT / DE L'ÉQUIPE / DU PROGRAMME / DE LA CHAÎNE], [DESCRIPTION, ex. : une conférence annuelle organisée aux DATES à LIEU] (l'« Objet parrainé »), au niveau [NIVEAU DE SPONSORING, ex. : Or].
3. Montant du parrainage
Le Sponsor verse à l'Organisateur [MONTANT ET DEVISE] (le « Montant »), payable [ÉCHÉANCIER, ex. : 50 % dans les 14 jours suivant la signature et 50 % au plus tard le DATE]. [FACULTATIF : Le Sponsor fournit également les apports en nature suivants : PRODUITS / SERVICES, d'une valeur de VALEUR.] Les montants s'entendent hors taxes applicables.
4. Contreparties pour le Sponsor
En contrepartie, l'Organisateur fournit les prestations suivantes : [LISTE DES CONTREPARTIES, ex. : logo sur le site et la signalétique de l'événement ; stand de SURFACE ; X invitations ; temps de parole ; mentions dans les newsletters et sur les réseaux sociaux ; nom donné à la SESSION]. Le détail et les échéances figurent en [ANNEXE A].
5. Exclusivité
Le Sponsor est le sponsor exclusif de la catégorie [CATÉGORIE, ex. : banque] pour l'Objet parrainé pendant la durée du Contrat. L'Organisateur s'interdit d'accepter le parrainage de concurrents directs dans cette catégorie. [OU : Le présent parrainage n'est pas exclusif.]
6. Licence de marques
Chaque partie concède à l'autre une licence limitée, non exclusive et non cessible d'utilisation de son nom, de ses logos et de ses marques, aux seules fins de l'exécution du présent Contrat et dans le respect des chartes graphiques communiquées. Chaque partie soumet à l'autre, pour validation, les supports utilisant ses marques au moins [NOMBRE] jours ouvrés avant leur utilisation. Toute la valeur attachée aux marques reste acquise à leur titulaire.
7. Obligations de l'Organisateur
L'Organisateur réalise l'Objet parrainé pour l'essentiel conformément à sa description, fournit les contreparties prévues à l'article 4, obtient toutes les autorisations et assurances nécessaires à l'Objet parrainé, et remet au Sponsor un bilan comprenant [INDICATEURS, ex. : fréquentation, impressions, listes de contacts lorsque la loi le permet] dans les [NOMBRE] jours suivant la fin de l'Objet parrainé.
8. Annulation et compensation
Si l'Objet parrainé est annulé ou modifié de façon importante, l'Organisateur en informe rapidement le Sponsor et, au choix de ce dernier, lui fournit des contreparties de remplacement équivalentes ou lui rembourse la part du Montant correspondant aux contreparties non fournies. Aucune partie n'est responsable des retards dus à des événements échappant à son contrôle raisonnable.
9. Durée et résiliation
Le présent Contrat court de la date d'effet jusqu'au [DATE DE FIN]. Chaque partie peut le résilier en cas de manquement grave non réparé dans les [DÉLAI DE MISE EN CONFORMITÉ] jours suivant une notification écrite, ou immédiatement si le comportement de l'autre partie lui vaut un grave discrédit public.
10. Garantie et assurance
Chaque partie garantit l'autre contre les réclamations de tiers résultant de sa propre négligence, d'un manquement au présent Contrat ou d'une atteinte aux droits causée par les éléments qu'elle fournit. L'Organisateur souscrit une assurance responsabilité civile d'un montant minimum de [MONTANT] pour l'Objet parrainé.
11. Droit applicable et dispositions générales
Le présent Contrat est régi par le droit [DROIT APPLICABLE]. Il constitue l'intégralité de l'accord des parties sur son objet, ne peut être modifié que par un écrit signé des deux parties et ne peut être cédé sans l'accord écrit de l'autre partie.
12. Signatures
Les parties conviennent que le présent Contrat peut être signé par voie électronique et en plusieurs exemplaires, et que la signature électronique a la même valeur que la signature manuscrite. [NOM DU SPONSOR] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE] [NOM DE LA PARTIE PARRAINÉE] Signature : ____________________ Nom : [NOM DU SIGNATAIRE] Fonction : [FONCTION DU SIGNATAIRE] Date : [DATE]