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Modèle gratuit · Mis à jour

Décharge pour salle de sport et coaching : modèle gratuit

La décharge pour salle de sport est signée par les adhérents et les clients d'un coach pour attester de leur état de santé, reconnaître les risques de l'exercice et dégager la salle ou le coach de certains recours.

Une décharge pour salle de sport est un document que les adhérents, les participants aux cours ou les clients d'un coach signent pour confirmer qu'ils comprennent les risques physiques de l'exercice et renoncer à certains recours contre le professionnel. Elle se signe avant la première séance d'un nouvel adhérent, puis à nouveau lorsque vous ajoutez des activités plus risquées comme le cross-training ou l'escalade.

Remplacez tout ce qui est entre [CROCHETS], exportez en PDF, puis envoyez-le à signer.

1. Parties

La présente décharge de responsabilité (la « Décharge ») est signée le [DATE] par [NOM DU CLIENT], demeurant [ADRESSE DU CLIENT] (le « Client »), au profit de [NOM DE LA SALLE OU DU COACH], [ADRESSE], ainsi que de ses dirigeants, coachs, salariés et prestataires (le « Prestataire »).

2. Prestations couvertes

La présente Décharge couvre l'utilisation par le Client des installations, du matériel, des cours, du coaching individuel et des programmes du Prestataire, en présentiel ou en ligne, notamment [PRESTATIONS CONCERNÉES, ex. : cours collectifs, coaching individuel, accès libre] (les « Prestations »).

3. Déclaration de santé

Le Client déclare avoir informé le Prestataire de toute pathologie, blessure, grossesse, prise de médicament ou autre élément susceptible d'affecter sa capacité à pratiquer une activité physique en sécurité, notamment : [PATHOLOGIES CONCERNÉES OU « AUCUNE »]. Le Client s'engage à informer sans délai le Prestataire de toute évolution de son état de santé.

4. Avis médical

Le Prestataire recommande au Client de consulter un médecin avant de commencer tout programme d'exercice. Le Client déclare [AVOIR OBTENU / AVOIR CHOISI DE NE PAS OBTENIR] un avis médical favorable et assume la responsabilité de ce choix.

5. Risques de l'exercice

Le Client reconnaît que l'exercice physique comporte des risques inhérents, notamment élongations, entorses, fractures, accidents cardiovasculaires, blessures liées au matériel et, dans de rares cas, le décès. Le Client accepte librement ces risques dans toute la mesure permise par la loi.

6. Renonciation à recours

Dans toute la mesure permise par la loi, le Client renonce à tout recours contre le Prestataire au titre de blessures, maladies, décès ou pertes de biens résultant de son utilisation des Prestations, à l'exception des recours fondés sur une faute lourde ou intentionnelle du Prestataire, ou sur une responsabilité à laquelle il ne peut être légalement renoncé.

7. Obligations du Client

Le Client s'engage à suivre les consignes, à n'utiliser le matériel que conformément à sa destination, à respecter ses propres limites, à cesser l'exercice et à prévenir le personnel en cas de douleur, de vertige ou de malaise, et à respecter le règlement intérieur et les règles du Prestataire.

8. Effets personnels

Le Prestataire n'est pas responsable de la perte ou de la détérioration des effets personnels du Client, y compris ceux laissés dans les casiers ou les espaces communs, sauf lorsque la loi l'impose.

9. Soins d'urgence

Le Client autorise le Prestataire à appeler les secours et à organiser les premiers soins si nécessaire, à ses frais. Personne à prévenir en cas d'urgence : [NOM ET TÉLÉPHONE DU CONTACT D'URGENCE].

10. Droit applicable et durée

La présente Décharge s'applique à toute utilisation présente et future des Prestations jusqu'à sa révocation par écrit. Elle est régie par le droit [DROIT APPLICABLE]. Si l'une de ses clauses est jugée inapplicable, les autres restent en vigueur.

11. Signatures

Le Client confirme avoir lu et compris la présente Décharge et la signer librement. Le présent document peut être signé par voie électronique ; la signature électronique a la même valeur que la signature manuscrite. LE CLIENT : [NOM DU CLIENT] Signature : ____________________ Date : [DATE] PARENT OU REPRÉSENTANT LÉGAL (si le Client est mineur) : [NOM DU REPRÉSENTANT] Signature : ____________________ Date : [DATE] LE PRESTATAIRE : [NOM DE LA SALLE OU DU COACH] Signature : ____________________ Date : [DATE]

Notre avis : Notre avis : la déclaration de santé compte davantage que la renonciation. Un adhérent qui cache un problème cardiaque représente un risque bien plus grand que celui qui trébuche sur une kettlebell ; demandez-lui donc de confirmer sa condition physique et de vous signaler ses pathologies, et envisagez un certificat médical pour les cas signalés. N'en faites pas pour autant un questionnaire médical que vous ne pourriez pas conserver en sécurité. Les coachs qui travaillent en individuel oublient souvent de couvrir les séances en ligne. Enregistrez la décharge comme modèle, envoyez-la automatiquement à chaque nouvel adhérent, et utilisez notre formulaire de consentement médical lorsqu'un soin est en jeu.

Quand utiliser le modèle « décharge pour salle de sport et coaching » ?

  • À l'inscription d'un nouvel adhérent dans une salle de sport, un studio ou une salle de fitness
  • Avant qu'un coach sportif commence à travailler avec un nouveau client
  • Pour des cours de yoga, de Pilates, d'arts martiaux, de danse ou de cross-training
  • Pour des programmes et défis sportifs en ligne ou en extérieur

Comment remplir ce modèle ?

  1. Indiquez les coordonnées de votre salle, studio ou activité de coach et les prestations couvertes par la décharge.
  2. Laissez le champ de déclaration de santé au client, ou joignez votre questionnaire d'inscription.
  3. Relisez les clauses sur les risques et la renonciation et ajoutez le droit applicable.
  4. Enregistrez la décharge comme modèle dans eSignSimple pour la réutiliser à chaque nouvel adhérent.
  5. Envoyez-la à chaque client en signature électronique avant sa première séance. Les clients n'ont pas besoin de compte.

Comment le faire signer en ligne ?

  1. Enregistrez-le en Word ou en PDF. Collez le texte complété dans Word ou Google Docs et gardez-le au format .docx, ou exportez-le en PDF. eSignSimple accepte les deux, ainsi que DOC, ODT et RTF, jusqu'à 25 Mo ; les fichiers Word sont convertis en PDF à l'import.
  2. Importez et placez les champs. Inscrivez-vous avec Google, importez le fichier et faites glisser les champs signature, initiales, date et texte sur la page pour chaque signataire. Définissez un ordre de signature si une partie doit signer en premier.
  3. Envoyez-le à signer. Chaque signataire reçoit un lien personnel et signe dans son navigateur, sans créer de compte. Des relances automatiques partent tous les trois jours (trois au maximum) jusqu'à ce que tout le monde ait signé.
  4. Conservez l'exemplaire signé. Quand la dernière personne a signé, chacun peut télécharger le PDF final avec un certificat de signature, une piste d'audit et une empreinte SHA-256 vérifiable plus tard.

Vous signez seul, sur votre propre appareil ? Le guide pour signer un PDF présente les options gratuites intégrées, et la page sécurité explique comment les fichiers signés sont stockés et vérifiés.

Ce modèle est une information générale, pas un conseil juridique. Le droit diffère selon les pays ; faites relire les contrats à fort enjeu par un avocat.

Rédigé par Buğra Sözeri, fondateur et rédacteur, eSignSimple · Dernière relecture

Buğra développe eSignSimple et rédige et tient à jour ses guides. Il vérifie chaque page juridique à partir des textes officiels cités et met les pages à jour lorsque la loi ou le produit évolue. Il n'est pas avocat et rien ici ne constitue un conseil juridique. À propos d'eSignSimple

Questions fréquentes

Un coach sportif a-t-il besoin d'une décharge ?

Beaucoup de coachs en utilisent une en complément de leur assurance responsabilité civile professionnelle, et certains assureurs l'exigent. La décharge garde aussi une trace des déclarations de santé du client avant le début de l'entraînement.

La décharge doit-elle inclure un questionnaire de santé ?

Il est courant d'y associer un questionnaire de santé, comme le PAR-Q. Ce modèle comprend une clause de déclaration de santé de base que vous pouvez compléter.

Les adhérents peuvent-ils signer sur une tablette ou un téléphone ?

Oui. Avec eSignSimple, vous envoyez un lien et l'adhérent signe sur n'importe quel appareil, avec une piste d'audit qui enregistre l'horodatage, l'adresse IP et l'empreinte du document.

Une décharge protège-t-elle contre tout procès ?

Non. Une décharge ne couvre généralement pas la faute lourde ni le dommage intentionnel, et sa portée varie selon les pays ; en droit français, l'exclusion de responsabilité pour un dommage corporel est en principe sans effet. Faites-la relire par un juriste pour votre situation.