1. Parties
Le présent contrat de location (le « Contrat ») est conclu le [DATE] entre [NOM DU LOUEUR], [FORME JURIDIQUE, N° SIRET], dont le siège est situé [ADRESSE] (le « Loueur »), et [NOM DU LOCATAIRE], [N° SIRET le cas échéant], demeurant [ADRESSE] (le « Locataire »).
2. Matériel loué
Le Loueur met à la disposition du Locataire le matériel suivant (le « Matériel ») : [DÉSIGNATION, MARQUE, MODÈLE, N° DE SÉRIE, ACCESSOIRES]. Valeur à neuf déclarée : [MONTANT] EUR. Un état des lieux de départ, avec photos, est annexé au Contrat (Annexe A).
3. Durée
La location débute le [DATE ET HEURE] et prend fin le [DATE ET HEURE]. Toute prolongation fait l'objet d'un accord écrit, y compris par e-mail. Une restitution tardive non autorisée est facturée [MONTANT] EUR par jour de retard.
4. Loyer et paiement
Le loyer est de [MONTANT] EUR HT par [JOUR / SEMAINE / MOIS], soit [MONTANT TOTAL] EUR HT pour la durée prévue, TVA en sus au taux en vigueur. Il est payable [À LA SIGNATURE / MENSUELLEMENT D'AVANCE] par [MOYEN DE PAIEMENT]. Les frais de livraison et de reprise sont de [MONTANT / INCLUS].
5. Dépôt de garantie
Le Locataire verse un dépôt de garantie de [MONTANT] EUR à la remise du Matériel. Il est restitué dans un délai de [NOMBRE] jours après la restitution du Matériel, déduction faite des sommes dues au titre des réparations, du nettoyage, des pièces manquantes ou des retards, sur justificatifs.
6. Livraison et usage
Le Matériel est [LIVRÉ À ADRESSE / RETIRÉ PAR LE LOCATAIRE CHEZ LE LOUEUR]. Le Locataire utilise le Matériel en bon père de famille, conformément à sa destination et aux notices du fabricant, par un personnel qualifié et, le cas échéant, titulaire des autorisations requises (ex. : CACES). Il ne sous-loue ni ne prête le Matériel sans accord écrit du Loueur et ne le déplace pas hors de [LIEU D'UTILISATION].
7. Entretien et pannes
L'entretien courant (nettoyage, niveaux, [AUTRE]) est à la charge du Locataire ; les réparations dues à l'usure normale ou à un vice du Matériel sont à la charge du Loueur. En cas de panne, le Locataire cesse d'utiliser le Matériel, prévient le Loueur sous [NOMBRE] heures et ne fait procéder à aucune réparation sans son accord. Le loyer est suspendu pendant l'immobilisation due à une cause non imputable au Locataire.
8. Assurance et responsabilité
Le Locataire a la garde du Matériel de sa remise à sa restitution. Il [souscrit une assurance couvrant le vol, l'incendie et la casse du Matériel à hauteur de sa valeur à neuf / adhère à la garantie casse-vol proposée par le Loueur moyennant [MONTANT] EUR, avec une franchise de [MONTANT] EUR]. Le Locataire est responsable des dommages causés aux tiers par l'utilisation du Matériel et justifie d'une assurance de responsabilité civile. En cas de vol, il dépose plainte et transmet le récépissé au Loueur sous 48 heures.
9. Restitution
Le Matériel est restitué à la date prévue, propre, complet et en bon état, sous réserve de l'usure normale. Un état des lieux de retour est établi contradictoirement ; à défaut de présence du Locataire, celui du Loueur fait foi, sauf preuve contraire.
10. Résiliation
En cas de manquement grave du Locataire (défaut de paiement, usage non conforme, sous-location), le Loueur peut résilier le Contrat après une mise en demeure restée sans effet pendant [NOMBRE] jours et reprendre le Matériel.
11. Droit applicable et litiges
Le Contrat est soumis au droit [français / belge / suisse / québécois]. Les parties recherchent une solution amiable avant toute action. À défaut, le litige est porté devant [TRIBUNAL COMPÉTENT], sous réserve des règles protectrices du consommateur lorsque le Locataire est un particulier.
12. Signatures
Les parties conviennent de signer le présent document par voie électronique et reconnaissent que cette signature a la même valeur que leur signature manuscrite. Le document signé, son certificat de signature et sa piste d'audit sont conservés par chacune des parties. LE LOUEUR : [NOM] Signature : ____________________ Date : [DATE] LE LOCATAIRE : [NOM] Signature : ____________________ Date : [DATE]