1. Parties
La présente autorisation (l'« Autorisation ») est conclue le [DATE] entre [NOM DU PHOTOGRAPHE / DU CLIENT], [ADRESSE] (le « Photographe »), et [NOM DU MODÈLE], demeurant [ADRESSE DU MODÈLE] (le « Modèle »). [FACULTATIF : Le Modèle est représenté par NOM DE L'AGENCE.]
2. Séance
La présente Autorisation porte sur les photographies et images numériques du Modèle réalisées le(s) [DATE(S) DE LA SÉANCE] à [LIEU] pour [NOM DU PROJET / DU CLIENT / DE LA CAMPAGNE] (les « Images »).
3. Droits concédés
En contrepartie de la rémunération prévue ci-dessous, le Modèle concède au Photographe, à ses clients, licenciés et ayants droit le droit [EXCLUSIF / NON EXCLUSIF], pour [LE MONDE ENTIER / TERRITOIRE], d'utiliser, reproduire, adapter, publier et diffuser les Images, ainsi que le nom et l'image du Modèle en lien avec celles-ci, sur tout support connu ou à venir, pour [USAGES AUTORISÉS, ex. : publicité, packaging, sites web, réseaux sociaux, licence en banque d'images].
4. Durée d'utilisation
Les droits sont concédés pour [DURÉE, ex. : sans limitation de durée / deux (2) ans à compter de la première publication]. Toute utilisation au-delà de cette durée ou en dehors des usages autorisés nécessite un nouvel accord et une nouvelle rémunération.
5. Usages sensibles
Les Images ne seront pas utilisées de manière diffamatoire ou pornographique, ni en lien avec [SUJETS SENSIBLES, ex. : contenus politiques, religieux, médicaux ou liés au tabac] sans l'accord écrit distinct du Modèle. Lorsque les Images sont utilisées en lien avec un sujet sensible, une mention précisant que la personne représentée est un modèle sera ajoutée, le cas échéant.
6. Rémunération
Le Modèle perçoit [MONTANT ET DEVISE / TIRAGES OU FICHIERS NUMÉRIQUES EN LIEU ET PLACE D'UNE RÉMUNÉRATION], payable [CONDITIONS DE PAIEMENT]. [FACULTATIF : Les heures supplémentaires au-delà de NOMBRE D'HEURES sont rémunérées TARIF par heure.] Aucune autre somme ni redevance n'est due pour les usages autorisés par la présente Autorisation.
7. Retouches et validation
Le Modèle accepte que les Images soient recadrées, retouchées, intégrées dans des montages ou modifiées de toute autre manière, à condition qu'elles ne soient pas déformées de façon offensante ou trompeuse à son égard. Le Modèle renonce à tout droit de validation des Images finales, [SAUF : DROITS DE VALIDATION, le cas échéant].
8. Propriété
Le Photographe (ou son client, selon ce qu'ils ont convenu entre eux) est titulaire de l'ensemble des droits sur les Images, y compris les droits d'auteur. Le Modèle ne détient aucun droit de propriété sur les Images.
9. Renonciation à recours
Dans la mesure permise par la loi, le Modèle renonce à toute action contre le Photographe, ses clients et licenciés pour atteinte à la vie privée ou au droit à l'image, diffamation ou toute action similaire résultant d'une utilisation des Images conforme à la présente Autorisation.
10. Âge et capacité
Le Modèle déclare être âgé d'au moins [ÂGE DE LA MAJORITÉ] ans et avoir le droit de signer la présente Autorisation. Si le Modèle est mineur, un parent ou représentant légal donne son accord en son nom en signant ci-dessous.
11. Droit applicable
La présente Autorisation est régie par le droit [DROIT APPLICABLE]. Elle constitue l'intégralité de l'accord des parties sur son objet et ne peut être modifiée que par écrit.
12. Signatures
Les parties conviennent que le présent accord peut être signé par voie électronique et en plusieurs exemplaires, et que la signature électronique a la même valeur que la signature manuscrite. LE MODÈLE : [NOM DU MODÈLE] Signature : ____________________ Date : [DATE] PARENT OU REPRÉSENTANT LÉGAL (si le Modèle est mineur) : [NOM DU REPRÉSENTANT] Signature : ____________________ Date : [DATE] LE PHOTOGRAPHE : [NOM DU PHOTOGRAPHE / DU CLIENT] Signature : ____________________ Date : [DATE]