1. Parties
Le présent contrat de prestation photographique (le « Contrat ») est conclu le [DATE] entre [NOM DU PHOTOGRAPHE / DE L'ENTREPRISE], [STATUT ET N° SIRET], demeurant [ADRESSE DU PHOTOGRAPHE] (le « Photographe »), et [NOM DU CLIENT 1] et [NOM DU CLIENT 2], demeurant [ADRESSE DES CLIENTS] (ensemble, les « Clients »).
2. Informations sur le mariage
Date du mariage : [DATE DU MARIAGE] Lieu des préparatifs : [ADRESSE] Lieu de la cérémonie : [ADRESSE] Lieu de la réception : [ADRESSE] Couverture : [NOMBRE] heures, de [HEURE DE DÉBUT] à [HEURE DE FIN] Contact le jour J : [NOM ET TÉLÉPHONE]
3. Formule et livrables
Les Clients ont choisi la formule [NOM DE LA FORMULE], qui comprend : [CONTENU, ex. : photographe principal, second photographe pendant NOMBRE heures, séance d'engagement, galerie en ligne d'au moins NOMBRE images retouchées, album de NOMBRE pages]. Les images retouchées sont livrées dans un délai de [NOMBRE] semaines après le mariage. Un aperçu de [NOMBRE] images est livré dans un délai de [NOMBRE] jours.
4. Prix et paiement
Le prix total de la formule est de [MONTANT TOTAL ET DEVISE]. Un acompte non remboursable de [MONTANT DE L'ACOMPTE] est dû à la signature pour réserver la date. Le solde de [SOLDE] est dû au plus tard [NOMBRE] jours avant le mariage. Les heures supplémentaires sont facturées [TARIF HORAIRE] par heure. Les frais de déplacement et d'hébergement au-delà de [DISTANCE] sont [INCLUS / FACTURÉS AU COÛT RÉEL].
5. Liste de photos et collaboration
Les Clients transmettent un déroulé de la journée et la liste des photos de groupe indispensables au moins [NOMBRE] jours avant le mariage, et désignent un proche ou un coordinateur chargé de réunir les invités pour les photos de groupe. Le Photographe exerce son jugement professionnel mais ne peut garantir des prises de vue précises, notamment si le déroulé change ou si des invités gênent la vue.
6. Contraintes du lieu et autres photographes
Le Photographe respecte les règles du lieu et de l'officiant, qui peuvent limiter ses déplacements ou l'usage du flash. Il n'est pas responsable des photos manquées en raison de ces contraintes ou d'invités dont l'appareil ou le téléphone masque la vue. Le Photographe est le seul photographe professionnel présent au mariage, sauf accord contraire.
7. Repas et pauses
Pour une couverture de plus de [NOMBRE] heures, les Clients fournissent un repas au Photographe et à ses éventuels assistants, ainsi qu'une courte pause pendant la réception.
8. Droits d'auteur et utilisation
Le Photographe conserve les droits d'auteur sur l'ensemble des images. Les Clients reçoivent une licence personnelle et non commerciale leur permettant d'imprimer, de partager et de publier les images, y compris sur les réseaux sociaux, avec mention du Photographe lorsque c'est raisonnable. Le Photographe peut utiliser les images pour son portfolio, sa communication et des concours [SAUF REFUS DES CLIENTS INDIQUÉ ICI : ____].
9. Annulation et changement de date
En cas d'annulation par les Clients, l'acompte n'est pas remboursé et, si l'annulation intervient dans les [NOMBRE] jours précédant le mariage, [POURCENTAGE] % du solde est également dû. En cas de changement de date, le Photographe reporte les sommes versées sur la nouvelle date s'il est disponible ; à défaut, le changement est traité comme une annulation. Si le Photographe ne peut être présent pour cause de maladie ou d'urgence, il s'efforce de proposer un remplaçant qualifié et, si aucun remplaçant n'est accepté, rembourse l'intégralité des sommes versées.
10. Limitation de responsabilité
En cas, peu probable, de panne de matériel, de corruption de fichiers ou de perte d'images, la responsabilité du Photographe est limitée au remboursement des sommes versées (ou à un remboursement proportionnel en cas de perte partielle). Le Photographe n'est pas responsable du préjudice moral ni des dommages indirects, dans les limites autorisées par la loi applicable.
11. Droit applicable et dispositions générales
Le Contrat est soumis au droit [français / belge / suisse / québécois / AUTRE]. Il constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et ne peut être modifié que par un écrit signé par toutes les parties.
12. Signatures
Les parties conviennent de signer le présent document par voie électronique et reconnaissent que cette signature a la même valeur que leur signature manuscrite. Le document signé, son certificat de signature et sa piste d'audit sont conservés par chacune des parties. LE PHOTOGRAPHE : [NOM DU PHOTOGRAPHE / DE L'ENTREPRISE] Signature : ____________________ Date : [DATE] CLIENT 1 : [NOM DU CLIENT 1] Signature : ____________________ Date : [DATE] CLIENT 2 : [NOM DU CLIENT 2] Signature : ____________________ Date : [DATE]